Planification urbaine
Schémas de Cohérence Territoriale
SCoT du Bassin de vie de Mende (48) :
Avis favorable des Services de l’Etat - (Arrêté )
SCoT du Bassin d’Annonay :
modification (07) - Approuvée
SCoT de l’Uzège Pont du Gard :
Chartes paysagère et signalétique ( Approuvées )
SCoT du Pays Lédonien (39)
En cours :
Document d’Orientations Générales du SCoT de l'Uzège Pont du Gard
Plans Locaux d’Urbanisme
Département du Gard
Le Vigan, Baron, Saint Laurent d’Aigouze, Mus, Uchaud, Tornac, Lussan, Fons sur Lussan, Corconne, La Bruguière, Sauve et Génolhac
Département de la Lozère
Bagnols les Bains, Villefort (approuvé), Banassac
Département des Alpes de Haute Provence
Digne les Bains et Seyne les Alpes
Département de l'Hérault
Lunas et Saint Jean de Fos
Département du Jura
Communauté de Communes «Jura entre Serre et Chaux» : élaboration conjointe de 8 PLU de 8 des 10 communes de la Communauté
Cartes Communales
Département de la Lozère
Ispagnac (approuvée), Rimeize (arrêtée), Hures la Parade
Département de l'Hérault
Graissessac (arrêtée),
Département de l'Ardèche
Malbosc (approuvée)
Révisions simplifiées (approuvées)
POS de Digne les Bains (04), Colombiers (34), Lussan, Fons sur Lussan, La Calmette (30)
Modifications (approuvées)
POS de Mus, Uchaud, La Calmette (30) - 5 modifications du POS de Mende (48)