Schémas de Cohérence Territoriale

SCoT du Bassin de vie de Mende (48) :
Avis favorable des Services de l’Etat - (Arrêté )

SCoT du Bassin d’Annonay :
modification (07) - Approuvée

SCoT de l’Uzège Pont du Gard :
Chartes paysagère et signalétique ( Approuvées )

SCoT du Pays Lédonien (39)

En cours :
Document d’Orientations Générales du SCoT de l'Uzège Pont du Gard

Plans Locaux d’Urbanisme

Département du Gard
Le Vigan, Baron, Saint Laurent d’Aigouze, Mus, Uchaud, Tornac, Lussan, Fons sur Lussan, Corconne, La Bruguière, Sauve et Génolhac

Département de la Lozère
Bagnols les Bains, Villefort (approuvé), Banassac

Département des Alpes de Haute Provence
Digne les Bains et Seyne les Alpes

Département de l'Hérault
Lunas et Saint Jean de Fos

Département du Jura
Communauté de Communes «Jura entre Serre et Chaux» : élaboration conjointe de 8 PLU de 8 des 10 communes de la Communauté

Cartes Communales

Département de la Lozère
Ispagnac (approuvée), Rimeize (arrêtée), Hures la Parade

Département de l'Hérault
Graissessac (arrêtée),

Département de l'Ardèche
Malbosc (approuvée)

Révisions simplifiées (approuvées)
POS de Digne les Bains (04), Colombiers (34), Lussan, Fons sur Lussan, La Calmette (30)

Modifications (approuvées)
POS de Mus, Uchaud, La Calmette (30) - 5 modifications du POS de Mende (48)

Planification urbaine

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